Print

Legal notices

logo-mdvMusée du Vin – Caveau des Echansons – SARL
Siège social :
5, Square Charles Dickens
75016Paris
Tél. 01 42 25 63 26
This email address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it.
RCS Paris B 331 830 364
N° TVA Intra communautaire : FR 86 331 830 364 000 13
Capital : 912 900€

 Directeur de la publication : Mathieu Josse

La personne morale éditrice de ce site Internet est le Musée du Vin de Paris.
Le Site est la propriété de l’Editeur. L’usage du Site est assujetti, sans réserve, aux conditions suivantes et à toutes les lois applicables.

Licence d’utilisation du Contenu du Site www.museeduvinparis.com :

Du seul fait de sa connexion au site www.museeduvinparis.com, l’utilisateur reconnaît accepter de la société Musée du Vin une licence d’usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :

Propriété intellectuelle :

La reproduction totale ou partielle des éléments du Site est autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé sous réserve de citer la source (Musée du Vin Paris) et de mettre un lien vers le site web du Musée du Vin dans le cadre d’une publication Web ou l’adresse postale dans le cadre d’autres types de publication ou d’obtenir une attestation écrite de celle-ci Toute reproduction ou toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins est expressément interdite sans autorisation écrite de la direction du Musée du Vin Paris et est susceptible de constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les lois qui gouvernent ce Site sont les lois françaises et les tribunaux compétents sont les tribunaux français. (Les bases de données figurant sur ce Site, dont l’Editeur est producteur, sont protégées par les dispositions de la Loi 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9/CE du Parlement européen et du Conseil, du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données).

L’éditeur se réserve tous droit qui ne sont pas expressément accordés dans les présentes Mentions légales. Aucune disposition des présentes Mentions légales ne doit être interprétée comme conférant une licence ou un droit en vertu d’une marque de commerce, d’un droit d’auteur ou d’un droit de propriété intellectuelle de l’éditeur.

Les logos et marques de commerce figurant sur le site Internet, sont des marques enregistrées ou non, appartenant à l’éditeur qui ne peuvent être utilisées sans l’autorisation expresse de leur propriétaire.

Liens Hypertextes :

Toute tentative de transfert d’information vers un site tiers ou de modification des informations contenues sur le Site est interdite et peut entraîner des poursuites civiles ou pénales entamées par l’Editeur. L’Editeur, ses concédants, filiales et employés, ne pourront être tenus responsables de l’ensemble des liens hypertextes ou de tout autre élément informatique utilisés, directement ou indirectement, à partir du Site. L’Editeur ne garantit pas et ne prend aucun engagement concernant des sites tiers et ne sera pas responsable de leur contenu.

Autorisation de reproduction de contenus sur support électronique :

Pour mettre en place un lien avec notre site, pour reproduire un contenu (textes, graphiques, illustrations) sur support électronique (Web, Intranet, CD-ROM…) adressez votre demande par courrier ou e-mail à :

SARL Musée du Vin
Service Internet
5/7,square Charles Dickens
75016 PARIS

ou

This email address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it.

Nous vous demandons de bien vouloir nous préciser le contexte, la durée de reproduction souhaitée, la nature du site, la présentation envisagée… N’oubliez pas de nous préciser également votre nom, le nom de votre association ou de votre entreprise, l’adresse URL de votre site, ainsi que vos coordonnées incluant votre e-mail.

Loi informatique et liberté :

Les informations saisies par l’internaute dans des formulaires en ligne sur le Site pour formuler une question ou une observation, font l’objet d’un traitement automatisé. Elles peuvent être utilisées par l’Editeur dans le cadre de ses opérations de promotion et de communication.
Si vous ne souhaitez plus recevoir d’information en provenance de l’Editeur, merci de le faire savoir à l’Editeur par email : This email address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it..">This email address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it.. En vertu de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les utilisateurs disposent à tout moment d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui les concernent. Pour exercer ce droit, s’adresser par courrier au Musée du Vin / 5, Square Charles Dickens / 75016 Paris, ou par email à This email address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it..">This email address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it.. Aucune information personnelle n’est collectée à l’insu des utilisateurs ou cédée à des tiers.

Responsabilité :

L’Editeur met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour de l’ensemble des informations fournies sur le Site mais l’Editeur ne peut garantir que les informations que contient le Site sont complètes, précises, exactes, exhaustives et dépourvues de toute erreur. L’Editeur se réserve le droit de corriger ou de modifier le contenu du Site, à tout moment et sans préavis. L’Editeur, ses concédants et, filiales, déclinent toute responsabilité concernant les informations disponibles sur le Site et l’utilisation qui peut être faite des informations contenues sur ce Site ou obtenues en réponse à une question posée par le biais de ce Site.

En aucun cas l’Editeur, ses concédants et filiales ne pourront être tenus responsables des dommages de toute nature, directs ou indirects, qui résulteraient de l’utilisation du Site ou en relation avec le Site.

L’Editeur peut, à tout moment, modifier, interrompre temporairement ou de manière permanente l’accès à tout ou partie du Site, pour n’importe quelle raison et ce sans préavis. L’Editeur peut modifier tout élément, caractéristique et fonction du Site sans préavis. L’Editeur peut refuser l’accès au Site, ou à une partie du Site, sans préavis, en raison de problèmes techniques inattendus ou si l’Editeur estime, à sa seule discrétion, que le comportement ou les activités d’un utilisateur constituent une violation des présentes Mentions légales ou autres conditions applicables, des droits de l’Editeur ou de tous tiers, ou sont autrement inopportuns. L’Editeur, ses concédants et filiales, ne pourront être tenus responsables à l’encontre des utilisateurs ou à l’encontre de tous tiers pour toute modification, suspension ou interruption de l’accès au Site.

Outils, dysfonctionnements :

Pour bénéficier de toutes les fonctionnalités du site, il se peut que vous deviez faire évoluer votre navigateur dans sa version supérieure. Le Musée du Vin ne peut être tenue pour responsable des dysfonctionnements (interruption de service, virus..) issus de la navigation sur le site et des sites connexes.

Sites partenaires :

Le Musée du Vin décline toute responsabilité concernant le contenu disponible sur les autres sites internet vers lesquels des liens ont été crées. L’accès à tous les autres sites internet à partir de ce site s’accomplit aux risques et périls de l’usager.

Cookies :

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site un "cookie" peut être utilisé par son système de navigation. Le "cookie" est une information anonyme permettant de renseigner sur la navigation de l’usager et, pour des applications bien précises, conserver une information de gestion de session. Il est possible de désactiver cette fonction sur le navigateur client.

Utilitaires:

Certaines pages du Site Internet contiennent :

  • des documents PDF : Pour lire ces documents, vous avez besoin du logiciel Acrobat Reader (logiciel gratuit)
  • des animations flash : Pour les visualiser, vous avez besoin de logiciel tel que : Adobe Flash Player ou Flash Movie Player (logiciels gratuits)